CONSEIL MUNICIPAL DE LOVAGNY
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
21 novembre 2008

AFFAIRES FONCIERES : 
           Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
           * suite aux travaux de sécurité, décide l’acquisition de cinq parcelles de terrain situées chemin des Cézards.             
           * décide l’acquisition de la propriété Miniati, au chef-Lieu, au prix de 150 000 € plus frais d’agence de 5 000 €

PERSONNEL COMMUNAL :
            Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’augmenter, rétroactivement à compter du 1^er septembre 2008, le temps de travail de l’adjoint d’animation chargé de la garderie péri-scolaire et de le porter de 19 h à 20 h par semaine.

CHOIX  DE L’URBANISTE POUR LA  REVISION DU P. L.U. :
             Après avoir entendu le compte-rendu des rencontres qu’a eu la commission P.L.U. avec les trois urbanistes choisis le 22 octobre 2008, le Conseil Municipal, par 12 voix pour et 3 abstentions, choisit l’Agence Territoire de Metz-Tessy comme urbaniste pour la révision du P.L.U.

AUTORISATION DONNEE AU MAIRE : 
           Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à effectuer des dépenses courantes jusqu’à 4 000 €.

SOUTIEN DE LA CANDIDATURE D’ANNECY AUX JEUX OLYMPIQUES D’HIVER 2018 :
              Le Conseil Municipal, à l’unanimité, soutient la candidature d’Annecy aux Jeux Olympiques d’hiver 2018. 

CONVENTION AVEC L’A.D.M.R. : 
           Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité
            * de participer au fonctionnement de l’association A.D.M.R Petites Usses et Fier pour la réalisation de ses missions,
           * de verser une participation annuelle de 2,34 €/habitant à compter du 1^er janvier 2009,
          * et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous documents et pièces relatifs à ce dossier, et notamment la convention à intervenir.

 CONVENTION AVEC LA F.O.L DE HAUTE-SAVOIE :
            Le Conseil Municipal décide, par 13 voix pour et 2 abstentions :
             * de collaborer avec la F.O.L de Haute-Savoie pour le développement des activités sociales et culturelles en faveur de la jeunesse, notamment pendant les vacances scolaires, 
           * de verser une participation de 3,50 € par enfant et par jour de présence, à compter du 1^er janvier 2009.
            * d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :
            Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser les subventions suivantes :
            Le Foyer de Lovagny :
                    bibliothèque (convention département. 1 €/hab).................................................. 1 100 €
                    activités enfants (57 x 45 €)...................................................................................  2 565 €
                    aide exceptionnelle, compte tenu du résultat 2007............................................   1 400 €
                    TOTAL....................................................................................................................... 5 065 € 
             Foot Poisy  (24 x 45€).................................................................................................... 1 080 €
             Ecole de musique Poisy  (18 x 45 €)...............................................................................  810 €
             Amitié Avenir (3 x 45 €).....................................................................................................  135 €
             Handisport..........................................................................................................................  100 €
             Prévention Routière.............................................................................................................  70 €
             Mutame Savoie Mont Blanc............................................................................ ...................  35 €
             Secours Catholique..........................................................................................................  200 €
A.L.N. (aide exceptionnelle de 50 % à l’aménagement d’un local de 3 600 €)............................  1 800 €

TARIF DES PHOTOCOPIES :
            Le Conseil Municipal arrête les tarifs des photocopies effectuées pour le public, comme suit :
              Noir et blanc A4........ 0.20 €                   A3........ 0.40 €
              Couleur A4................ 0.60 €                   A3........ 1.00 €
             Pour les associations dont le siège social est sur la Commune et qui fournissent le papier, une réduction de 50% sera opérée sur les tarif ci-dessus arrêtés.